Règlement intérieur - Signe avec moi

Règlement intérieur de l’organisme de formation SIGNE AVEC MOI

Le présent règlement a pour objet de favoriser le bon déroulé des formations. Les dispositions qui suivent s’appliquent à tous les stagiaires quelle que soit leur appartenance.

Article 1er : Règles d’hygiène et de sécurité

Les stagiaires doivent respecter les règles élémentaires d’hygiène corporelle et vestimentaire.
Tout comportement portant atteinte ou préjudice à la bonne moralité, au bon déroulement des sessions de formation et à la sécurité des stagiaires, peut être sanctionné par une exclusion immédiate de la salle.
Il est interdit de fumer, de manger à l’intérieur des bâtiments ainsi que de faire pénétrer au sein de l’organisme de formation de l’alcool et toute substance illicite.
Les moyens et consignes de sécurité seront mis en œuvre selon la signalétique figurant dans le centre de formation (extincteurs, plan d’évacuation, alarme incendie, système de désenfumage …). Toute utilisation abusive, ou détérioration des moyens d’alerte ou d’extinction sera considérée comme une faute grave.
Les stagiaires seront tenus responsables pécuniairement des dégâts occasionnés s’ils ne respectent pas ces règles de sécurité.

Article 2 : Horaires

Les jours et horaires de formation sont précisés sur votre convocation.
Le temps de formation est en moyenne de 7 heures/ jour.
En cas de modifications du planning les stagiaires seront prévenus à l’avance et devront s’y tenir (convocation).
Les temps de pause du matin et de l’après-midi doivent s’effectuer sur le site.

Article 3 : Accessibilité

L’accueil et l’accès des publics en situation de handicap sont possibles, contacter secretariat.signeavecmoi@gmail.com

Article 4 : Documents administratifs

Les stagiaires peuvent avoir à remplir différents dossiers administratifs permettant la mise en place de leur indemnisation, ou de la validation de leur formation. Le service administratif leur apportera toute aide nécessaire, mais ils demeurent responsables du respect des délais, ainsi que de la fourniture des pièces servant à l’instruction des dossiers.

Article 5 : Responsabilités

Les véhicules des stagiaires devront être stationnés suivant les directives du lieu de formation.
L’organisme de formation décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol dans les véhicules ainsi que pour le matériel et les effets personnels laissés dans les locaux.

Article 6 : Discipline

Un état de présence journalier est établi par l’organisme de formation et signé par les stagiaires à chaque demi-journée. Toute absence devra être justifiée.
Toute absence non justifiée sera considérée comme irrégulière. L’organisme de formation décomptera l’absence sur les états de présence qui sont adressés par les différentes administrations.
Tout manquement aux conventions de stage entraîne des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion du stagiaire.
En cas d’absence du stagiaire, celui-ci avertira l’organisme de formation dans les meilleurs délais. Les conditions financières sont établies dans votre convention de formation.
L’usage du téléphone portable est soumis à une bonne utilisation pendant les sessions de formation.
Chaque stagiaire veille au bon usage, au bon entretien ainsi qu’à la sécurité du matériel, et des locaux mis à sa disposition.

Le stagiaire s’engage à :
– Ne pas enregistrer, filmer ou photographier le contenu ou tout autre support pédagogique au cours de cette formation (sauf accord express et explicite d’une formatrice)
– Remplir les formulaires pré et post-formation sans délai.

Article 7

Le présent règlement intérieur complète l’éventuel règlement intérieur de l’entreprise dans laquelle a lieu l’action de formation.
La direction de l’organisme de formation se tient à la disposition des stagiaires pour toutes informations nécessaires à la bonne exécution du présent règlement.
Elle se réserve le droit d’apporter des avenants au présent règlement.

Les échanges électroniques font foi entre les parties.